Note de vos frais

Petit à petit, nos membres s'orientent vers la compétition, et cela dès le plus jeune âge.
Des frais de déplacements sont donc engagés et l'A.S.V.R. s'est engagé à les prendre en charge pour les jeunes joueurs de l'ASVR uniquement...

rbmt.jpgNotre discipline nous oblige parfois à nous rendre en des lieux relativement éloignés de notre commune pour participer aux compétitions. Il faut dire que notre situation géographique est relativement excentrée.

Notre association, désireuse de soutenir et promouvoir ses dignes représentants lors de leurs déplacements sur les compétitions départementales, régionales et (nous l'espérons bientôt) nationales ; a mis en place un système de remboursement des frais engagés par tout compétiteur et ses accompagnateurs membres.

Ce remboursement de frais ne peut s'effectuer qu'en fournissant à notre comptabilité les justificatifs des dépenses.
Sont pris en compte les frais suivant :

  • Inscription au tournoi ;
  • Déplacement ;
  • Hébergement ;
  • Restauration.

Les modalités suivantes sont à remplir :
Les frais de déplacement ne sont remboursés par le club que si ce dernier a été autorisé au préalable.
Pour les remboursements de déplacement en compétition, la voiture doit contenir 4 joueurs pour être bénéficier d'un remboursement (sauf si le nombre de joueurs en déplacement n’est pas un multiple de 4).
Les moyens de transport les plus économiques doivent être utilisés.
L’indemnité de remboursement est fixée à 0,304 € par kilomètre maximum pouvant être revu à la baisse selon l’état des finances.
Le kilométrage est celui indiqué par le site internet http://www.viamichelin.fr, multiplié par 2 (aller/retour) et arrondi au kilomètre supérieur, plus un forfait de :

  • 10 Km pour les compétitions sur une journée (ramassage et dépôt) ;
  • 20 Km pour les compétitions sur deux journées (ramassage, navettes sur le lieu de compétition et dépôt).

Vous devez donc TELECHARGER CE FORMULAIRE DE REMBOURSEMENT, la remplir soigneusement, y joindre tous les justificatifs en les collant au dos du formulaire de manière lisible, et expédier le tout sous enveloppe affranchie au tarif en vigueur, par courrier à : M. DIMEO Patrice, Cidex 28 N°4908 route départementale 2085, 06330 Roquefort les Pins.

Toute demande incomplète, illisible ou non accompagnée de tous les justificatifs ne pourra être prise en considération. De plus, elle devra impérativement parvenir avant la fin du mois suivant la dépense et au plus tard le 31 décembre de l’année en cours (cachet de la poste faisant foi).

Lors de votre première demande de remboursement de la saison sportive, pour un déplacement, pensez à joindre une photocopie de la carte grise de votre véhicule.

Pourquoi un tel système ?
Cela nous permet de rentrer dans notre comptabilité les frais engagés par les joueurs et de montrer ainsi légalement notre réelle activité.
Pour vous un avantage important, cela vous permet de récupérer 66% en réduction d'impôt dans une certaine limite de vos revenus (20%) reportée sur 5 ans si vous n'êtes pas imposable sur l'année (mais la déclaration doit être faite quand même l'année correspondante).
Pour que vos dépenses de l'année en cours puissent être prise en compte dans la comptabilité et recevoir l'attestation de versement ; merci de ramener au plus tard à la mi-décembre vos documents datés.

Nous restons à votre disposition pour toutes précisions concernant vos demandes de remboursement de frais. Contactez-nous !

Publié le jeudi 10 janvier 2013 par Admin.

Annexes